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Quelles parties de votre recherche peuvent être vulnérables?

Lorsque vous décidez comment gérer un projet de recherche nouveau ou en cours, il est important d'évaluer son profil de risque. Une bonne pratique consiste à prendre le temps d'examiner votre projet d'une perspective économique et géopolitique. Une évaluation correcte du risque peut vous aider à décider des mesures d'atténuation qui peuvent être justifiées.

Garde à l’esprit que régler un indicateur de risque particulier peut ne pas être suffisant pour protéger votre recherche. Vous devriez étudier la situation pour déterminer si le risque identifié peut être une indication d'un ensemble plus important de risques économiques ou politiques associés à votre recherche.

Exemples des sujets de préoccupation :

  • Potentiel de retombées commerciales importantes
    • Votre recherche est-elle susceptible d'aboutir à un résultat commercial ou brevetable à l'avenir, dont vous ou votre établissement souhaiteriez tirer parti? Ce même avantage peut paraître très attrayant aux personnes qui veulent accéder à votre recherche.
  • Potentiel de répercussions importantes sur la sécurité nationale
    • Votre recherche présente-t-elle des applications à double usage, c'est-à-dire l'information ou la technologie qui en découlent pourraient-elles avoir des applications militaires non voulues ou secondaires, ou concourir à une prolifération militaire?
    • Un élément quelconque de votre recherche est-il assujetti aux contrôles des licences d'exportation du Canada ou d'autres pays?
    • La recherche qui vous demande de travailler avec des marchandises contrôlées.

  • Potentiel d'enjeux liés à l'éthique ou à la vie privée relativement aux données sensibles
    • Votre recherche vous oblige-t-elle à protéger des données sensibles ou des renseignements personnels, notamment des renseignements et documents génétiques ou médicaux, des ensembles de données démographiques désagrégées, ou des détails des données d'essais de particuliers ou des données d'essai commerciales?
    • Prévoyez-vous que votre recherche ou vos données de recherche soulèveront une préoccupation éthique ou morale potentielle, en particulier si un tiers non autorisé accède à votre recherche ou à vos données de recherche, ou en fait un mauvais usage?
    • Pouvez-vous repérer des points d'accès stratégiques par lesquels ces données sensibles pourraient être consultées par des tiers non autorisés ou transmises à ceux-ci?
    • Votre recherche pourrait-elle être utilisée pour favoriser des activités menées par des forces armées ou des gouvernements, dont les normes éthiques sont distinctes, comme la surveillance interne à des fins d'oppression politique ou militaire?

Vous pouvez maintenant évaluer votre niveau d’exposition au risque et décider des mesures d’atténuation pertinentes pour votre projet. Des directives et des outils d’évaluation ont été élaborés par U15 et Universités Canada en collaboration avec le groupe de travail mixte du gouvernement du Canada et des universités. Si vos évaluations relèvent l'une ou l'autre des préoccupations précitées, il est important que vous fassiez intervenir le bureau des services de recherche de votre établissement.

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